Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINI VITIS BIO
NOEL Daniel

Numéro de dépôt :
3025382
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
VINI VITIS BIO de NOEL Daniel

Présentation de la marque VINI VITIS BIO

Déposée le 26 avril 2000 par NOEL Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINI VITIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est NOEL Daniel domicilié(e) 109, Rue Jean Moulin - 33220 - PINEUILH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOEL Daniel domicilié(e) 109, rue Jean Moulin - 33220 - PINEUILH - France.

La marque VINI VITIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINI VITIS BIO est expirée depuis le 26 avril 2020.

NOEL Daniel a également déposé les autres marques suivantes : AGRA BIO PRESSE


NOEL Daniel - 109, Rue Jean Moulin - 33220 - PINEUILH - France


NOEL Daniel - 109, rue Jean Moulin - 33220 - PINEUILH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422050 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Périodique professionnel d'agriculture biologique.